Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA PIERRE DES MONTS D'OR
SEVE Richard
SEVE Gaëlle, née REPPELIN

Numéro de dépôt :
95574927
Date de dépôt :
02/06/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/06/2025

Présentation de la marque LA PIERRE DES MONTS D'OR

Déposée le 2 juin 1995 par SEVE Richard et SEVE Gaëlle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA PIERRE DES MONTS D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-28 du 13 juillet 1995.

Les déposants sont SEVE Richard domicilié(e) 62, avenue de Lanessan - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France et SEVE Gaëlle, née REPPELIN domicilié(e) 62, avenue de Lanessan - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LA PIERRE DES MONTS D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95574927.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA PIERRE DES MONTS D'OR arrivera à expiration en date du 2 juin 2025.

SEVE Richard a également déposé les autres marques suivantes : LES VERITABLES TARTES A LA PRALINE , SEVE MAISON DE QUALITE , SEVE , SEVE


SEVE Richard - 62, avenue de Lanessan - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France

SEVE Gaëlle, née REPPELIN - 62, avenue de Lanessan - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 28 mai 2005 n°2288691 - Publication au BOPI 2005-05-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-26

Publication - Publication le 13 juil. 1995 au BOPI 1995-28

Renouvellement sans limitation le 14 avril 2015 n°2584469 - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-04-14

Produit de confiserie et de chocolaterie